Dérogation ou dispense à l’étude de sol

Une étude d’orientation des sols n’est pas toujours nécessaire. Dans certains cas, il est possible d’obtenir une dérogation ou une dispense aux obligations du Décret sols, à condition que les informations disponibles sur votre site soient suffisantes ou que certaines conditions précises soient remplies.

Chez Embridge, nos experts agréés vous accompagnent pour analyser votre situation, identifier les possibilités de dérogation et optimiser vos démarches administratives.

Certaines situations permettent d’éviter la réalisation d’une étude d’orientation, notamment :

• Vous disposez déjà d’un rapport de caractérisation (CCS) récent pour votre terrain ;
• Votre parcelle est colorée en pêche dans la BDES, mais aucune activité à risque pour le sol n’y est exercée ;
• Une procédure sol est déjà en cours et vous souhaitez obtenir un permis d’urbanisme rapidement.

De nombreux autres scénarios existent, contactez nos spécialistes pour évaluer votre dossier et déterminer la meilleure stratégie selon votre projet.

Embridge prend en charge l’ensemble du processus :

• analyse des données existantes sur le terrain (historique, BDES, rapports antérieurs) ;
• rédaction de la demande de dérogation ou de dispense, selon le cas ;
• communication avec l’administration compétente pour un suivi rapide et fluide.

Notre objectif : vous faire gagner du temps et éviter des études inutiles, tout en garantissant la conformité de votre dossier.

• Expertise agréée en procédure sol et en Décret sols ;
• Démarche rapide, claire et complète ;
• Dialogue direct avec les autorités régionales ;
• Accompagnement personnalisé selon votre projet.