idéesRenouvellement de permis pour…

04 février 2026

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Valerie Hugon

Valérie Hugon

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1 minute

Renouvellement de permis pour plusieurs exploitants

Environnement

Vue d’ensemble d’un site industriel exploité par plusieurs opérateurs

Lorsque plusieurs exploitants sont présents sur un même site, le renouvellement de permis ne peut pas être abordé comme une simple demande individuelle. Dans ce contexte, il devient indispensable d’identifier l’ensemble des opérateurs et de déterminer s’ils entretiennent une interdépendance fonctionnelle. Dès que plusieurs acteurs exploitent conjointement des activités, installations ou dépôts, la procédure est considérée comme une demande multi‑exploitants.

Une coordination renforcée entre les opérateurs

Même si la procédure reste similaire à celle d’une demande classique, la démarche multi‑exploitants exige une coordination plus étroite entre toutes les parties concernées.
Il est essentiel de définir clairement les responsabilités de chacun, notamment en ce qui concerne :

  • les activités exercées,
  • les installations utilisées,
  • les zones de stockage,
  • les rejets générés et leur gestion.

Une identification précise des rôles et obligations de chaque exploitant permet non seulement d’assurer la conformité réglementaire, mais aussi de garantir une vision transparente et cohérente du fonctionnement global du site.

Besoin d’accompagnement pour structurer votre demande ?

Si votre site est exploité par plusieurs opérateurs et que vous devez introduire un renouvellement de permis dans ce cadre particulier, nous pouvons vous accompagner.
Notre rôle : vous aider à préparer, coordonner et structurer un dossier complet et conforme, en tenant compte des spécificités de chaque exploitant.

Besoin d’accompagnement ?

Pour toute question sur la manière de structurer vos données ou préparer vos déclarations, les équipes Embridge restent disponibles pour vous orienter.

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