Étude combinée Orientation (EO) – Caractérisation (EC)

Votre terrain est suspect et des études de sol ont déjà été réalisées ? Combiner les études d’orientation et de caractérisation permet d’accélérer la procédure de sol.

Accélérez vos démarches pour terrains suspects avec une étude combinée

Votre terrain est suspect et des études de sol ont déjà été réalisées ? L’étude combinée Orientation – Caractérisation permet de fusionner les informations des études d’orientation et de caractérisation pour gagner du temps et simplifier la procédure de sol.

Qu’est-ce qu’une étude combinée EO – EC ?

Si une pollution a déjà été détectée sur votre terrain, il est possible de combiner l’étude d’orientation (EO) et l’étude de caractérisation (EC) en un seul rapport. Cette approche est particulièrement efficace pour les remblais pollués et permet de :

  • Déterminer rapidement l’étendue et la gravité de la pollution.
  • Identifier si un assainissement est nécessaire.
  • Contourner les délais administratifs liés à la réalisation séparée de l’étude d’orientation, accélérant ainsi les décisions et actions à entreprendre.

Structure et conformité du rapport combiné

Le rapport doit suivre la structure fixée dans le guide de référence VO2 pour l’étude de caractérisation, intégrant tous les éléments de l’EO et de l’EC.
Points clés :

  • La page de garde doit obligatoirement mentionner : « Étude de caractérisation combinée à une étude d’orientation ».
  • Le numéro de dossier DAS attribué doit être repris sur toutes les études portant sur le même terrain, y compris le projet d’assainissement et l’évaluation finale.
  • Il n’est pas nécessaire de demander un numéro de dossier distinct pour chaque étude ; le même numéro est valable pour l’ensemble des procédures sur le terrain.

Avantages de l’étude combinée pour votre terrain

  • Gain de temps : un seul processus pour EO et EC.
  • Décisions plus rapides : les résultats complets permettent de planifier immédiatement un assainissement si nécessaire.
  • Simplification administrative : un seul numéro de dossier et une procédure harmonisée avec l’administration.
Aperçu

Plan d’assainissement

Plan d’assainissement