Screening Plan-MER

Tous les plans ou programmes ne nécessitent pas automatiquement un Plan-MER complet. Lorsqu’un plan est éligible à une procédure de screening, un screening Plan-MER permet de déterminer s’il est susceptible de générer des incidences environnementales notables.

Embridge vérifie si votre projet de plan peut faire l’objet d’un screening, analyse les incidences environnementales pertinentes et prépare un dossier de screening solide et étayé.

La possibilité de recourir à un screening dépend des caractéristiques du plan et de son contexte juridique. Il convient notamment de vérifier si le plan relève de la réglementation relative au Plan-MER et s’il est directement soumis à l’obligation de réaliser un Plan-MER ou s’il peut faire l’objet d’un screening préalable.

Un screening Plan-MER peut notamment être envisagé pour certains plans concernant une zone limitée au niveau communal ou provincial, ou impliquant une modification de faible ampleur. Les projets pour lesquels le plan constitue un cadre ainsi que la nécessité éventuelle d’une évaluation appropriée jouent également un rôle. L’analyse doit toujours être motivée en fonction des caractéristiques spécifiques du plan.

• Nous vous accompagnons tout au long de la procédure, depuis l’analyse initiale jusqu’à la finalisation du dossier. Concrètement, nous pouvons prendre en charge :
• la vérification de l’obligation de réaliser un Plan-MER ;
• l’évaluation de l’éligibilité du plan à une procédure de screening ;
• la description du projet de plan et du périmètre concerné ;
• l’analyse de l’environnement existant ;
• la sélection des disciplines environnementales pertinentes ;
• l’étude des incidences environnementales potentiellement notables ;
• l’évaluation des effets cumulatifs et transfrontaliers ;
• l’élaboration de mesures visant à éviter ou à limiter les incidences ;
• la rédaction du projet de dossier de screening ;
• l’intégration des avis et remarques reçus ;
• l’accompagnement dans les étapes ultérieures de la procédure.
• Nous ne nous limitons pas à formuler une conclusion. Nous expliquons également sur quelles données, études et mesures celle-ci repose.

Un screening Plan-MER ne se résume pas à une description générale des incidences environnementales potentielles. L’analyse doit être suffisamment concrète et tenir compte du plan concerné, de sa localisation et des développements qu’il rend possibles.

Le guide officiel flamand relatif au screening aborde notamment la mobilité, la qualité de l’air, le bruit, la santé, la biodiversité, le climat et les effets transfrontaliers. Les disciplines à analyser dépendent toutefois des caractéristiques du plan et de son environnement.

Lorsque les obligations liées au Plan-MER sont analysées trop tardivement ou de manière insuffisante, cela peut avoir des conséquences sur la suite du processus décisionnel. En lançant le screening dès les premières phases du projet, les éventuels points d’attention ou blocages apparaissent avant que les choix majeurs ne soient arrêtés.

Embridge veille donc à intégrer le screening dans le calendrier du projet et à l’articuler avec les études disponibles ainsi qu’avec le processus d’aménagement ou de planification en cours.

Embridge évalue si un Plan-MER complet est nécessaire et transforme les informations disponibles en un dossier de screening concret, cohérent et solidement motivé.