Projet-MER

Un Projet-MER analyse les incidences environnementales potentielles d’un projet concret. Le rapport évalue les impacts sur l’homme et l’environnement et décrit les mesures nécessaires pour éviter, réduire ou compenser les effets négatifs.

Embridge réalise des Projets-MER pour de nouvelles implantations, des modifications ou des extensions d’activités. Nous vous accompagnons depuis l’analyse des obligations MER jusqu’à l’intégration du rapport dans la procédure de permis d’environnement.

La réglementation flamande détermine quels projets soumis à permis nécessitent un Projet-MER ou un screening Projet-MER.

Les projets relevant de l’annexe 1 de l’arrêté MER doivent faire l’objet d’un Projet-MER. Pour les projets repris à l’annexe 2, le porteur de projet peut soit réaliser un Projet-MER, soit démontrer au moyen d’un screening Projet-MER qu’aucune incidence environnementale notable n’est attendue. Un screening peut toutefois conclure qu’un Projet-MER complet reste nécessaire.

Nos experts analysent votre projet au regard des rubriques applicables et déterminent la procédure la plus adaptée en fonction de sa nature, de sa localisation, de son ampleur et de son calendrier.

• Nous assurons la coordination technique et procédurale du Projet-MER. Selon les caractéristiques du dossier, notre accompagnement comprend notamment :
• la détermination de l’obligation de réaliser un Projet-MER
• l’analyse des rubriques applicables
• la préparation et l’introduction de la notification préalable
• la définition du périmètre de l’étude
• la collecte et l’analyse des données disponibles relatives au projet
• l’identification et la comparaison des alternatives pertinentes
• la coordination des experts MER agréés
• la réalisation ou le pilotage des études nécessaires
• l’évaluation des incidences environnementales
• la formulation de mesures d’atténuation ou de compensation
• la rédaction et la coordination du Projet-MER

• l’accompagnement dans le cadre de la procédure de permis d’environnement

  La phase préparatoire d’un Projet-MER est toujours réalisée sur mesure. La notification de l’intention d’établir un Projet-MER constitue une étape obligatoire. Le rapport est ensuite évalué dans le cadre de la procédure de permis d’environnement.

Selon la nature de votre projet, nous analysons notamment les incidences sur :

• la qualité de l’air ;
• le bruit et les vibrations ;
• les sols et les eaux souterraines ;
• les eaux de surface ;
• la mobilité ;
• la biodiversité ;
• le paysage et le patrimoine ;
• le climat ;
• la santé et la sécurité ;
• l’homme et l’environnement spatial.

Notre coordinateur MER veille à la cohérence entre ces différentes disciplines et à l’adéquation des études avec la conception du projet et la demande de permis.

Un Projet-MER doit répondre à la demande de permis introduite aujourd’hui. Il est cependant judicieux de tenir compte des modifications ou extensions futures lorsqu’elles sont déjà suffisamment concrètes.

En abordant ces perspectives dès le début du processus, il est possible d’aligner plus efficacement la conception du projet, les études à réaliser et la stratégie de permis. Cela permet d’éviter que des éléments essentiels n’apparaissent trop tard dans la procédure.

Embridge coordonne les études, rassemble les incidences environnementales pertinentes et assure la cohérence entre la conception du projet, le Projet-MER et la demande de permis d’environnement.