Screening Projet-MER

Votre projet relève de la réglementation MER, mais ne nécessite pas automatiquement un Projet-MER complet ? Dans ce cas, un screening Projet-MER peut être requis. Cette analyse vise à déterminer si le projet, compte tenu de ses caractéristiques et de son environnement, est susceptible de générer des incidences environnementales notables.

Embridge analyse les obligations MER applicables à votre projet, réalise les évaluations environnementales nécessaires et prépare le screening Projet-MER dans le cadre de la procédure de permis d’environnement.

Le screening Projet-MER s’applique aux projets relevant d’une rubrique de l’annexe 2 de l’arrêté flamand relatif au MER et pour lesquels le porteur de projet n’est pas tenu de réaliser immédiatement un Projet-MER complet.

L’autorité compétente évalue au cas par cas si des incidences environnementales notables peuvent être exclues. Cette appréciation ne porte pas uniquement sur l’ampleur du projet, mais également sur sa nature, sa localisation, les caractéristiques de ses effets, son interaction avec d’autres projets et l’utilisation des ressources naturelles.

Nous veillons à ce que le screening soit parfaitement adapté au projet et à la demande de permis d’environnement. Notre accompagnement peut notamment comprendre :

• la détermination de l’obligation de réaliser un screening Projet-MER ;
• l’identification des rubriques applicables ;
• la collecte des données nécessaires relatives au projet et à son environnement ;
• la description des activités et aménagements prévus ;
• l’évaluation des incidences potentielles pour chaque discipline environnementale ;
• l’analyse des effets cumulatifs et transfrontaliers ;
• l’intégration des études et données de mesure existantes ;
• la proposition de mesures visant à éviter ou limiter les impacts ;
• la rédaction du screening Projet-MER ;
• l’intégration du screening dans la demande de permis d’environnement ;
• l’assistance en cas de questions complémentaires lors de l’évaluation du dossier.

Pour les projets repris à l’annexe 2, l’analyse prend notamment en compte la localisation, les caractéristiques, la capacité et les dimensions du projet. Si l’autorité compétente estime qu’aucune incidence environnementale notable n’est à prévoir, un Projet-MER complet n’est pas requis.

Un screening Projet-MER doit démontrer pourquoi les incidences du projet ne sont pas considérées comme significatives.

Notre analyse repose notamment sur :

• la conception concrète du projet ;
• sa capacité et son mode d’exploitation ;
• les caractéristiques du site ;
• la présence d’habitations et de fonctions sensibles à proximité ;
• les zones naturelles protégées et les cours d’eau ;
• les flux de mobilité ;
• les autres projets existants ou planifiés ;
• les mesures intégrées au projet pour prévenir ou réduire les impacts.

Lorsque des études complémentaires sont nécessaires, nous les coordonnons avec les autres éléments du dossier de permis. En pratique, Embridge réalise régulièrement des missions combinées associant un screening Projet-MER à une analyse de mobilité ou à d’autres études environnementales plus étendues.

L’analyse précoce des obligations MER permet d’identifier rapidement les informations à intégrer dans la demande de permis. Cela offre la possibilité de compléter les données manquantes et de traiter les éventuels points d’attention avant l’introduction du dossier.

Embridge traduit les caractéristiques de votre projet et de son environnement en un dossier de screening solide et argumenté, parfaitement intégré à votre demande de permis d’environnement.