Plan-MER

Un plan ou un programme d’aménagement du territoire peut avoir des conséquences importantes sur l’homme et l’environnement. Un Plan-MER permet d’identifier ces effets potentiels à un stade précoce afin qu’ils soient pleinement pris en compte lors de l’élaboration et de l’évaluation du plan.

Embridge accompagne les autorités publiques, les développeurs et les autres porteurs de projets dans la préparation et la coordination d’un Plan-MER. Nous analysons non seulement les incidences du projet de plan, mais examinons également les alternatives raisonnables ainsi que les mesures permettant d’éviter ou de limiter les effets négatifs.

Un Plan-MER peut être requis lorsqu’un plan constitue le cadre pour l’autorisation ultérieure de projets ou lorsqu’une évaluation appropriée est nécessaire. Certains plans sont directement soumis à l’obligation de réaliser un Plan-MER. Pour d’autres, un screening Plan-MER peut d’abord être effectué.

Il est donc important de déterminer correctement, dès le lancement du processus de planification, quelles obligations s’appliquent. Nos experts analysent notamment :

• la nature et les objectifs du plan ;
• la zone concernée par le plan ;
• les développements rendus possibles par le plan ;
• les incidences potentielles sur l’homme et l’environnement ;
• les liens avec les sites naturels et autres zones sensibles ;
• la possibilité de recourir à un screening Plan-MER.

Vous savez ainsi dès le début du projet si un Plan-MER complet est nécessaire et comment intégrer correctement l’évaluation environnementale dans le processus de planification.

Nous prenons en charge l’ensemble de la procédure de Plan-MER. Selon le projet, nous intervenons notamment pour :

• l’analyse de l’obligation de réaliser un Plan-MER
• la description et la délimitation du plan
• l’identification des alternatives à étudier
• la définition des disciplines environnementales pertinentes
• la coordination des études d’incidences environnementales
• l’évaluation des impacts sur l’homme et l’environnement ;
• l’élaboration de mesures d’atténuation et de compensation
• la coordination avec le processus de planification et les autorités concernées
• la rédaction et le suivi du Plan-MER.
  
  Selon les caractéristiques du projet, nos experts analysent notamment les incidences sur la mobilité, la qualité de l’air, le bruit, la santé, les sols, l’eau, la biodiversité, le climat, le paysage et l’environnement bâti.

Un Plan-MER ne constitue pas une démarche isolée du processus de planification ou d’élaboration des politiques. Les choix effectués durant l’étude influencent directement le contenu et la faisabilité du plan.

C’est pourquoi nous intégrons l’analyse environnementale aux objectifs d’aménagement, aux alternatives disponibles et au processus décisionnel. Le Plan-MER devient ainsi non pas un rapport réalisé a posteriori, mais un véritable outil d’aide à la conception et à l’amélioration du projet.

Embridge rassemble les incidences environnementales potentielles, les alternatives et les points d’attention dans un Plan-MER solidement étayé et vous accompagne dans son intégration au sein du processus de planification.